Nomenclateur CAEN

Fabrication d'autres produits en matières plastiques Cette classe comprend : - la fabrication d'articles ménagers en matières plastiques (vaisselle, ustensiles de cuisine et articles de toilette) ; - fabrication d'articles plastiques divers : casques de protection en plastique, pièces isolantes, pièces plastiques pour luminaires, fournitures scolaires ou de bureau, vêtements, garnitures de meubles, statuettes, courroies de transmission et tapis roulants, etc. Cette classe exclut : - la fabrication d'articles de voyage, en matières plastiques, voir 19.20 ; - fabrication de chaussures en plastique, voir 19.30 ; - fabrication d'instruments médicaux et dentaires en plastique, voir 33.10 ; - fabrication d'éléments optiques en matière plastique, voir 33.40 ; - fabrication de meubles en plastique, voir 36.1 ; - fabrication de matelas en mousse non recouverts, voir 36.15 ; - fabrication d'équipements sportifs en plastique, voir 36.40 ; - fabrication de jeux et jouets en plastique, voir 36.50 ; - fabrication de revêtements de sol en linoléum et bois dur autres que les matières plastiques, voir 36.63 DI FABRICATION D'AUTRES PRODUITS MINÉRAUX NON MÉTALLIQUES, verre et verrerie (par exemple verre plat, verre creux, fibres de verre, verrerie technique, etc.). Suivent ensuite les produits céramiques, carrelages, carrelages et produits en terre cuite ; puis le ciment et le plâtre, de la matière première aux articles finis. La pierre façonnée et finie, ainsi que d'autres produits minéraux non métalliques, complètent cette division.